Editeur

OASYS

Société par Actions Simplifiée au capital 187 500 €

489 494 096 RCS Paris

20, rue de l'Arcade - 75008 Paris – France

Tél. : 33 (0) 1 44 94 87 85

Télécopie : 33 (0) 1 44 94 87 86

Directeur de la publication

Eric BEAUDOUIN

Hébergeur

DEMOS

20 rue de l’arcade

75008 PARIS

722 030 277 RCS Paris

Propriété intellectuelle et marques

Tous les éléments de ce site internet (notamment les textes, graphismes, logos, sons, photos, animations, vidéos…) sont la propriété du Groupe OASYS, à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits d'auteur et au droit à l’image.

Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, sons ou marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable du Groupe DEMOS ou des titulaires des droits.

Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.

Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur le site www.oasys.fr le sont à titre informatif. Le Groupe OASYS ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Le Groupe OASYS met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, des omissions et d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

D’une manière générale, le Groupe OASYS ne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site www.oasys.fr

Les sites extérieurs au Groupe OASYS ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous son contrôle et le Groupe OASYS décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation

Loi Informatique et Libertés

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à :

OASYS

20 rue de l’arcade

75008 PARIS - France

Cookies

Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est limitée au temps de session.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :

• Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :

1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").

2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")

3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

• Pour Microsoft Internet Explorer 5 :

1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").

2. cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security")

3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")

4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient

• Pour Netscape 6.X et 7. X :

1. choisissez le menu "Edition">"Préférences"

2. Confidentialité et Sécurité

3. Cookies

• Pour Netscape Communicator 4.X :

1. choisissez le menu "Modifier">"Préférences"

2. cliquez sur l'option "Avancé"

3. rubrique "Cookies"

• Pour Opéra 6.0 et au-delà :

1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"

2. Vie Privée